PLUM ou PLU métropolitain

LIEN PLU METROPOLITAIN

Vous pouvez retrouver votre parcelle de terre et vérifier la nouvelle réglementation.

Enquête publique relative à l'élaboration du plan local d'urbanisme métropolitain de Nice Côte d'Azur. : Consulter le dossier

https://www.enquetes-publiques.com/Enquetes_WEB/FR/DOSSIER-D.awp?P1=EP19061

PLAN DE ZONAGE

OUVRIR LE LIEN ALLER SUR LE PLAN ASPREMONT ET TELECHARGER

Enquête publique relative à l'élaboration du plan local d'urbanisme métropolitain de Nice Côte d'Azur. : Consulter le dossier

https://www.enquetes-publiques.com/Enquetes_WEB/FR/DOSSIER-D.awp?P1=EP19061

REGLEMENT DES ZONES

• UA vieilles villes et vieux villages
• UB extesnsion des centres urbains ou quartiers denses continus
• UD quartier résidentiel
• UF zone pavillonnaire
• UE zone d'équipement d'intérêt collectif publique
• UL équipement sportif et de loisir
• UM zone portuaire et balnéaire
• UP zone de projet
• UZ zone d'activité économique
• A agricole
• N naturelle

Réglement UA à UC

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Règlement UD et UF

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règlement UD à UF

Règlement UE à UM

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règlement UE à UM

Règlement zone agricole zone naturelle

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règlement A et N